MB Coaching & Consulting
Article 1 — Objet
Les présentes conditions s’appliquent à toutes les prestations proposées par MB Coaching & Consulting : coaching, formations, programmes et contenus numériques. Toute commande implique leur acceptation.
Article 2 — Identification du vendeur
MB Coaching & Consulting, SAS présidée par Manon Brienne. Siège : 17 rue Pierre Jacquart, ZI de la Motte au Bois 5011 F, 62440 Harnes. SIREN 106 348 311 · TVA FR14106348311 · RCS Arras [numéro à vérifier]. Contact : contact@manon-brienne.com · 06 20 28 36 35.
Article 3 — Services proposés
Coaching, consulting, formations, hypnoses et conférences. Leurs caractéristiques sont détaillées sur le site.
Article 4 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, TTC lorsque la société est assujettie à la TVA. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Article 5 — Commande
La commande devient définitive après validation, acceptation des présentes conditions et paiement. Une confirmation est envoyée par email.
Article 6 — Modalités de paiement
Le paiement est exigible immédiatement, par les moyens proposés sur le site [à préciser]. Une commande impayée n’est pas exécutée.
Article 7 — Coaching
Le coaching est un accompagnement de développement personnel ou professionnel. Il ne constitue ni un acte médical ni une psychothérapie. Le client reste responsable de ses décisions.
Article 8 — Hypnoses et relaxations
Elles visent le bien-être et ne remplacent pas un avis médical. Elles ne doivent pas être écoutées en conduisant ou en utilisant une machine.
Article 9 — Programmes numériques
Ils sont réservés à un usage personnel. Le partage des accès est interdit.
Article 10 — Livraison des contenus numériques
Les contenus sont mis à disposition dès la validation du paiement, à l’adresse email indiquée par le client.
Article 11 — Droit de rétractation
Lorsqu’il s’applique, le délai de rétractation est de 14 jours. Il ne peut plus être exercé une fois la fourniture d’un contenu numérique commencée avec l’accord exprès du client.
Article 12 — Annulation et report des séances
Les séances ne sont pas remboursables. Une annulation plus de 48 heures à l’avance permet un report gratuit ; en deçà, un nouveau rendez-vous doit être réservé.
Article 13 — Responsabilité
MB Coaching & Consulting ne peut être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des contenus, ni des décisions prises par le client.
Article 14 — Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont protégés. Toute reproduction, diffusion, revente ou partage sans autorisation écrite est interdit.
Article 15 — Données personnelles
Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité et au RGPD.
Article 16 — Confidentialité
Les échanges d’accompagnement sont confidentiels pour les deux parties, sous réserve des obligations légales.
Article 17 — Force majeure
Aucune partie ne peut être tenue responsable en cas de force majeure au sens du Code civil.
Article 18 — Médiation de la consommation
En cas de litige, le client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom, adresse et site du médiateur à désigner].
Article 19 — Litiges
Le droit français s’applique. Les parties recherchent d’abord une solution amiable ; à défaut, les tribunaux compétents sont ceux du siège, sous réserve des règles protectrices des consommateurs.
Article 20 — Acceptation des CGV
La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes conditions.